Déposée le 27 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRECIVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRECIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRECIVER domicilié(e) 131 AVENUE GAMBETTA - 94700 - MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 045 358 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRECIVER domicilié(e) 131 AVENUE GAMBETTA - 94700 - MAISONS ALFORT - France.
La marque PRECIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445646 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage de signalisation, de contrôle. Verre revêtu d'un dépôt conducteur. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de distribution d'eau et installation sanitaire. Verre de lampe. Matériaux de construction non métallique, verre de construction. Verre isolant (construction) Verre pour vitres (à l'exception de vitres pour véhicules) Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Verre émaillé. Verre peint. Verres (récipients). Verres opales. Verre en poudre pour la décoration.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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